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Marques déposées par la société SA) Société SIMEL
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ISOBARRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOBARRES
(SA) Société SIMEL, Route de Saulon à GEVREY CHAMBERTIN.

Numéro de dépôt :
1280588
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
09/04/1994

Présentation de la marque ISOBARRES

Déposée le 9 avril 1984 par la société SA) Société SIMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ISOBARRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA) Société SIMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roger PARTOUCHE Directeur de PR'Sconseil - France.

La marque ISOBARRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOBARRES est expirée depuis le 9 avril 1994.

SA) Société SIMEL a également déposé les autres marques suivantes : ISOLAMES , ISOPLUS


(SA) Société SIMEL, Route de Saulon à GEVREY CHAMBERTIN. - France


M. Roger PARTOUCHE Directeur de PR'Sconseil - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Matériel de connexions électriques et tout ce qui s'y rattache. Informations concernant la marque déposée : Ensembles de conducteurs rigides, assurant le passage du courant électrique, réalisés en cuivre et ou en aluminium, isolés par un revêtement à pouvoir diélectrique ou nus.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.